Licence Creative Commons

Ce site suit les politiques de diffusion de l’information de Creative Commons, et spécifiquement ce qui en est du mouvement au Québec:

« Afin de favoriser la collaboration, l’échange et le partage ainsi que l’utilisation par tous des données ouvertes, le gouvernement du Québec ainsi que plusieurs municipalités ont adopté une licence commune de données ouvertes, soit la licence Creative Commons 4.0 (CC) qui se décline en six variantes.

Sur le plan international, cette licence est reconnue comme l’une des moins restrictives quant aux droits d’utilisation des données ouvertes tout en protégeant les droits d’auteur. À cet égard, le Québec fait figure de meneur relativement aux licences utilisées ailleurs dans le monde. »

(CC BY): Cette licence permet à d’autres personnes de distribuer, remixer, arranger et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous attribue le crédit de la création originale en citant votre nom. C’est le contrat le plus souple proposé. Recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximales d’œuvres licenciées sous CC, cette variante est utilisée par défaut pour chaque jeu de données.